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Thermopompe

Une seule thermopompe est autorisée par terrain.

Autorisée en cour latérale, arrière et avant secondaire.

 

Distances minimales d'une ligne de terrain : 

  • 3 mètres d'une ligne avant lorsque située en cour avant secondaire;
  • 2 mètres d'une ligne de terrain, si la thermopompe n'est pas protégée par un écran acoustique;
  • 1 mètre, si elle est protégée par un écran acoustique. 

 

Le bruit moyen ne doit pas dépasser 50 dBA aux limites de terrain. 

 

Extrait du règlement : Thermopompe 

Notez que, en cas de disparité de l’information entre la version en ligne et la version officielle intégrale conservée à la municipalité, cette dernière a préséance.