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Entreposage et remisage de véhicules récréatifs

L'entreposage extérieur de véhicules de camping de type motorisé (« campeur » ou « autocaravans »), les roulottes, les roulottes d’envergure, les tentes-roulottes et l’entreposage de véhicules de loisirs tels qu’une motoneige, une motocyclette, une motomarine, un bateau de plaisance ainsi que leur remorque respective sont autorisés sur un terrain où est érigé un bâtiment principal résidentiel, aux conditions suivantes :

  1. être localisé dans les cours latérales ou arrière, à une distance minimale de 0,6 mètre de la ligne latérale et de 0,6 mètre de la ligne arrière, il peut être localisé en partie en cour avant, à 0,6 mètre minimum des lignes latérales sans toutefois être à moins de 7,6 mètres de la ligne avant;
  2. être en état de fonctionner et posséder une immatriculation leur permettant de circuler sur la route, un sentier ou sur l’eau pour l’année en cours;
  3. Un seul type de véhicule de camping est autorisé par terrain;
  4. Ne pas être devant le bâtiment principal.

 

Les motoneiges, motomarines, motocyclettes ou tout autre véhicule récréatif doivent être
remisés à l’intérieur d’un bâtiment ou être non visibles de la rue durant la période hors saison
respective au Québec.

Toutefois, pour les zones d'exception concernant la protection des berges idéentifées à l'annexe 4 du règlement de zonage, les terrains situés, au sud de la rue Principale, entre les 58e et 87e Avenues inclusivement, l'entreposage des véhicules récréatifs est autorisé à au moins 3 mètres de la ligne avant. 

Extrait du règlement : Entreposage et remisage des véhicules récréatifs

Notez que, en cas de disparité de l’information entre la version en ligne et la version officielle intégrale conservée à la municipalité, cette dernière a préséance.