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Foyer extérieur

 

Règlement de zonage

Numéro 529 Chapitre 5 – Les constructions complémentaires

Foyer extérieur

NOMBRE MAXIMAL AUTORISÉ PAR TERRAIN                                        

 1

SUPERFICIE MAXIMALE

 N/A

HAUTEUR MAXIMALE

 2,3 m

LARGEUR MAXIMALE

 N/A

IMPLANTATION AUTORISÉE DANS :

 Cour arrière, latérale ou avant secondaire

DISTANCE MINIMALE DES LIGNES LATÉRALES OU ARRIÈRE

 3 mètres

 3 mètres de la ligne d’emprise dans le cas de la cour avant secondaire

DISTANCE MINIMALE D’UN AUTRE BÂTIMENT (PRINCIPAL OU COMPLÉMENTAIRE)

 3 mètres

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

  1. Il est interdit d’installer un foyer extérieur sur un balcon ou une surface combustible à moins que celui-ci soit approuvé pour cet usage.

  2. Le foyer extérieur doit posséder un pare-étincelles et ses ouvertures recouvertes d’un treillis métallique.

  3. Seul le bois peut être utilisé comme matière combustible.

  4. Tout allumage de feu ou tout feu doit être constamment sous la surveillance d’un adulte responsable.

  5. Un dispositif comme un seau d’eau, un tuyau d’arrosage, un extincteur ou tout autre dispositif semblable doit être disponible près de l’endroit où se situe le foyer extérieur.

  6. L’utilisation d’un foyer extérieur est récréatif et constitue un privilège, lorsque de la fumée se propage dans l’entourage de manière à nuire au confort d’une personne habitant le voisinage, ou que cette fumée entre à l’intérieur d’un bâtiment occupé, il faut cesser immédiatement l’usage du foyer extérieur.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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